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Avoirs de plans de prévoyance étrangers (principes)

Traitement fiscal des prestations découlant de plans de prévoyance étrangers

Exercice d’une activité salariée en Suisse (UE/AELE)

Exercice d’une activité salariée dans plusieurs Etats (UE/AELE)

Exercice d’une activité indépendante dans un Etat de l’UE/AELE et d’une activité salariée en Suisse

Personnes détachées (UE/AELE)

Prévoyance professionnelle d’un salarié dont l’employeur est à l’étranger

Exercice d’une activité lucrative indépendante dans un Etat de l’UE/AELE et en Suisse

Avoirs de plans de prévoyance étrangers

Avoirs dans des trusts étrangers (trust servant à la prévoyance)

Prévoyance professionnelle d’un salarié dont l’employeur est domicilié dans un Etat de l’UE/AELE

Exercice d’une activité indépendante dans un Etat de l’UE/AELE et d’une activité salariée en Suisse – soumission à un seul régime d’assurance sociale