Info/FAQ
Table des matières
Modules spécialisés disponibles
Sur steuerportal.ch / portailfiscal.ch, vous trouverez les publications suivantes des Éditions Cosmos:
Revue fiscale
la revue spécialisée pour l’ensemble du droit fiscal
en bref
- la plus grande revue indépendante de son domaine, fondée en 1946
- axée sur la pratique et scientifiquement fondée
- 11 numéros par an (numéro double juillet/août)
- plusieurs webinaires inclus chaque année
- à partir de CHF 267.00 par an (abonnement numérique, personne individuelle)
Prévoyance et impôts
ouvrage de continuation avec des cas d’application relatifs à la prévoyance professionnelle et à la prévoyance individuelle
en bref
- de nombreux cas d’application avec des solutions proposées
- unique par l’ampleur thématique et la pertinence pratique
- publié par la Conférence suisse des impôts (CSI)
- ouvrage de base et mises à jour annuelles
- à partir de CHF 208 à l’initial et CHF 36 par an (abonnement numérique, personne individuelle)
Revue douanière + TVA
la revue spécialisée en matière de douanes, de commerce extérieur et de taxe sur la valeur ajoutée
en bref
- la Revue douanière (puis Revue douanière + TVA) a traité, durant sept années, les principales questions relatives aux douanes, au commerce extérieur et à la TVA
- le dernier numéro est paru fin 2023
Déverrouiller et utiliser des contenus
Vous trouverez ci-après les réponses à quelques questions fréquemment posées. En cas d’incertitude, notre service clientèle se tient volontiers à votre disposition.
Comment souscrire un nouvel abonnement?
Vous souscrivez un abonnement à tout moment et en toute simplicité via votre compte d’utilisateur. Le paiement s’effectue sur facture. Si vous ne disposez pas encore d’un compte, vous devrez vous enregistrer une seule fois. Veuillez noter notre offre spéciale destinée aux entreprises.
Comment les abonnés peuvent-ils activer leur accès en ligne gratuit ?
Votre abonnement individuel inclut un accès en ligne. Si vous n’avez pas souscrit votre abonnement directement via steuerportal.ch / portailfiscal.ch, vous pouvez demander l’activation gratuite dans votre compte d’utilisateur. L’activation est généralement effectuée en quelques secondes ! Vous n’avez pas encore de compte ? Veuillez vous enregistrer une seule fois.
Sous quelle forme les contenus sont-ils mis à disposition ?
Vous pouvez lire les contenus en ligne sur n’importe quel terminal ou les télécharger au format PDF.
Est-il possible de s’abonner gratuitement à l’essai?
Oui, il est possible de lire gratuitement la Revue fiscale pendant un mois. Remplissez le formulaire correspondant et vous testerez sans frais ni risque pendant 30 jours.
Suis-je autorisé(e) à transmettre mon login ou des documents que j’ai téléchargés à des tiers?
Non, cela n’est pas autorisé. Des offres avantageuses sont toutefois proposées aux entreprises pour une utilisation en équipe. La transmission de contenus ou de données de connexion à des tiers externes est strictement interdite.
Abonnement individuel ou licence d’entreprise
Vue d’ensemble comparative entre un abonnement individuel et une licence d’entreprise:
| Abonnement individuel | Licence d’entreprise |
|---|---|
| Accès pour une seule personne | Accès pour l’ensemble des collaborateurs d’une organisation ou d’une équipe |
| Droit de téléchargement pour un usage personnel | Autorisation de téléchargement et de diffusion interne (p. ex. via l’intranet ou un système de gestion de fichiers) |
| Mise à disposition optionnelle des contenus via API ou dans un format de données spécifique (des frais de traitement peuvent s’appliquer) |
Vous avez des questions ? Nous sommes volontiers à votre disposition.
Licences pour entreprises / organisations
Nous proposons aux entreprises, administrations, instituts de formation initiale et continue ainsi qu’à d’autres organisations des abonnements d’entreprise attractifs : conformes au droit en vigueur, pratiques et à des conditions tarifaires équitables.
Vos avantages
Portail fiscal (utilisation en ligne)
Tous les collaborateurs de votre organisation ou de votre équipe ont accès aux éditions en ligne de la Revue fiscale via portailfiscal.ch (steuerportal.ch). L’accès comprend également les éditions déjà parues ainsi que la participation aux webinaires de la Revue fiscale (jusqu’à 6 par an. Les webinaires ont lieu principalement en allemand.).
Vous avez le choix ! Souhaitez‑vous un accès individuel au Steuerportal pour chaque personne autorisée, un compte d’entreprise commun (connexion partagée autorisée avec la licence d’entreprise) ou opter pour une solution de connexion basée sur l’adresse IP (connexion automatique, sans mot de passe) ?
- Option 1 : 🌐 Connexion basée sur l’IP
- Option 2 : 👤 Compte d’entreprise commun
- Option 3 : 👥 Connexions individuelles
Utilisation interne
Après la souscription d’une licence d’entreprise, vous êtes autorisé à télécharger les contenus et à les mettre à disposition en interne, par exemple en intégrant des articles spécialisés pertinents dans votre bibliothèque numérique, votre intranet ou un espace de stockage partagé.
- Option 4 : 🖥️ Intégration dans un espace de stockage interne, etc.
Les options mentionnées peuvent être combinées et n’entraînent en règle générale pas de coûts supplémentaires, sous réserve d’accès automatisés et d’interfaces. Toute publication externe ainsi que toute (en particulier systématique) exploitation, transformation ou diffusion en dehors de votre propre organisation est interdite. Nos conditions générales font foi.
Tarification
Outre une redevance de base correspondant à un abonnement individuel, nous facturons, en fonction de la taille de votre entreprise, un forfait annuel personnalisé (frais d’abonnement), à partir de CHF 24.00 par personne et par an.
Nous vous soumettons avec plaisir une offre adaptée à vos besoins et sans engagement de votre part
