Thierry Obrist, in Zusammenarbeit mit Daniel de Vries Reilingh
Droit fiscal suisse
2025, 700 Seiten (broschiert)
CHF 189.–
Stämpfli Verlag, Bern
Info und Bestellung:
www.cosmosverlag.ch
Alors que le sujet est déjà largement couvert – que ce soit en français ou en allemand – il n’est guère aisé de renouveler l’exercice et de proposer un nouveau manuel de droit fiscal suisse. L’entreprise est d’autant plus délicate que la matière, particulièrement vaste et en constante évolution, se prête difficilement à une présentation à la fois complète, accessible et suffisamment synthétique. C’est pourtant ce qu’a réussi à faire le Professeur Thierry Obrist de l’Université de Neuchâtel, avec la collaboration du Professeur Daniel de Vries Reilingh (Université de Fribourg), en publiant l’année dernière, dans la collection des précis Stämpfli, un ouvrage consacré au droit fiscal suisse dans son ensemble.
L’ouvrage comprend trois parties distinctes. La première porte sur les fondements théoriques, l’application des principes constitutionnels ainsi que la répartition des compétences en matière fiscale. La seconde, qui constitue la partie la plus importante de l’ouvrage, traite des impôts périodiques (revenu, fortune, bénéfice et capital), ainsi que de quelques aspects choisis de la procédure. La troisième partie porte, quant à elle, sur les impôts non périodiques (TVA, impôt anticipé, droits de timbre, impôt sur les gains immobiliers, droits de mutation et impôts sur les donations et les successions).
Cette structure, certes classique pour un ouvrage de ce type, présente l’avantage de donner au lecteur une vision d’ensemble de la matière tout en permettant d’entrer progressivement dans ses différentes composantes. Elle permet au Professeur Obrist d’aborder, avec un degré de densité à la fois approprié et homogène, l’ensemble des questions pratiques importantes du droit fiscal. L’auteur ne se limite d’ailleurs pas à exposer les règles applicables: il prend également position sur plusieurs questions controversées, que ce soit sous l’angle du droit constitutionnel ou encore de l’imposition des personnes physiques et morales. Cette démarche confère à l’ouvrage un intérêt qui dépasse celui d’un simple manuel introductif et permet au lecteur de se familiariser également avec les débats qui traversent la doctrine et la jurisprudence fiscales.
L’un des mérites de l’ouvrage réside assurément ainsi dans l’équilibre trouvé entre les développements de principe et les considérations plus directement liées à la pratique. Les références à la jurisprudence, y compris la plus récente, ainsi qu’à la doctrine sont particulièrement nombreuses. Elles permettent au lecteur qui souhaite approfondir une question de disposer immédiatement des principales pistes de recherche, sans pour autant alourdir excessivement le propos. Dans une matière aussi technique que le droit fiscal, où les évolutions législatives et jurisprudentielles sont nombreuses, cette attention portée aux sources constitue un atout non négligeable.
L’ouvrage constitue dès lors de toute évidence une contribution majeure à l’étude du droit fiscal suisse. Par son approche d’ensemble, il sera non seulement d’une grande utilité aux étudiant(e)s en droit ou en économie qui souhaitent acquérir une vue structurée de la matière, mais également aux fiscalistes engagés dans la pratique, confrontés quotidiennement à des questions dont les réponses nécessitent souvent de naviguer entre dispositions légales, jurisprudence et doctrine. Il trouvera également naturellement sa place parmi les ouvrages de référence des candidat(e)s au diplôme fédéral d’expert(e) fiscal(e) diplômé(e).
On nous reprochera certes une certaine partialité dans l’appréciation de cet ouvrage. Nous l’assumons pleinement et recommandons sans réserve l’acquisition de ce précis.
Robert J. Danon, Professeur ordinaire de droit fiscal suisse et international à l’Université de Lausanne
