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Qu’est-ce que vous pêchez là, Martin Zweifel?

Martin Zweifel répond à nos questions – qui ne sont pas exclusivement techniques – dans le Rendez-vous.

Nom: Martin Zweifel

Profession/position: avocat indépendant (depuis 2013), professeur titulaire de droit fiscal à l’Université de Zurich, professeur de droit fiscal à la Kalaidos Law School et à la ZLS Zurich Law School, professeur honoraire à la Haute école spécialisée Kalaidos Suisse, ancien président du Tribunal administratif du canton de Zurich et juge suppléant du Tribunal fédéral, ancien président de l’Institut de droit fiscal suisse et international (ISIS)

Famille: marié à Lucie; enfants: Stefan (1978), Claudia (1981); petite-fille: Oona (2017).

Loisirs: lecture, voyages

Pourquoi êtes-vous devenu juge et professeur en droit fiscal?

Je ne voulais être ni l’un, ni l’autre, je le suis devenu tout à fait par hasard. Après mes études de droit, mon doctorat et mon poste d’assistant à l’Université de Zurich, je voulais devenir avocat d’affaires. J’ai accompli l’année de stage nécessaire à cet effet au Tribunal de district de Meilen, où j’ai été promu en peu de temps à la fonction de greffier responsable et de juge suppléant à plein temps. Cela m’a donné envie de devenir juge et j’ai abandonné le projet d’avocature. Or, aucun poste de juge de district n’était vacant. C’est pourquoi, sur le conseil d’un collègue, j’ai déposé ma candidature à la présidence des Commissions de recours en matière fiscale (aujourd’hui Tribunal de recours en matière fiscale) du canton de Zurich. Comme je ne comprenais, à l’époque, que peu le droit fiscal, j’ai d’abord été élu – par le Conseil d’Etat – commissaire aux impôts de la Division d’évaluation 8 (aujourd’hui Division construction), où j’ai suivi pendant un an le poste de commissaire du Pike à l’école rigoureuse mais très bonne de mon chef, ainsi que le cours d’introduction pour les fonctionnaires fiscaux (avec Bernhard Greminger, qui deviendra mon ami). C’est ainsi que ma carrière professionnelle et académique a commencé en droit fiscal.

Est-ce qu’on vous reconnait dans la rue?

Très rarement, occasionnellement par d’anciens participants au séminaire et des étudiants.

Est-ce que vous vivez pour le droit fiscal?

La NZZ m’a un jour qualifié de «juriste fiscaliste jusqu’au bout des ongles». En effet, mon métier a représenté une partie très importante de ma vie. Je suis devenu juriste par conviction, car la question de l’organisation juste de la cohabitation humaine m’a fascinée. C’est pourquoi j’ai toujours eu l’impression d’avoir de la chance, parce que j’ai toujours pu faire ce que je voulais faire et avec enthousiasme. Il s’agit, depuis 45 ans maintenant, du droit fiscal sur le plan professionnel et scientifique, mais cela aurait aussi pu être un autre domaine du droit.

Qui ou quelle est votre muse?

Ma femme Lucie, en ce sens qu’elle m’a toujours soutenu et encouragé dans ma carrière professionnelle et universitaire. Je lui en suis extrêmement reconnaissant.

Quel était votre métier de rêve lorsque vous étiez enfant – et pourquoi n’avez-vous pas continué dans cette voie?

Quand j’étais enfant, mon métier de rêve était chimiste, j’avais comme modèle mon parrain. J’ai beaucoup expérimenté avec un kit de chimie et j’ai trouvé tout cela très passionnant. Mais lorsque j’ai constaté, après quelques années de gymnase, que les mathématiques étaient essentielles en chimie, il n’en était plus rien de mon rêve d’enfant. Les mathématiques n’étaient pas mon domaine le plus fort.

Qu’est-ce qui vous met en colère?

La négligence, l’indifférence et l’inertie à agir.

Comment déconnectez-vous après une journée de travail?

En lisant des romans criminels, la plupart du temps en version originale (anglais, français et italien), ou en regardant des programmes légers à la télévision.

Que faites-vous pendant vos loisirs? En avez-vous au moins?

Si vous n’avez pas de loisirs, vous avez probablement fait quelque chose de mal. J’aime lire et faire de la randonnée.

Sur votre photo de portrait, qu’est-ce qui mort à l’hameçon et comment cela s’est-il produit?

Il s’agit d’un véritable piranha qui se débat, capturé en Amazonie à l’occasion d’une croisière en Amérique du Sud il y a quelques années. Notez le respect du pêcheur pour les dents aiguisées comme des lames de rasoir de ce redoutable poisson !

Que feriez-vous si vos enfants voulaient suivre le même chemin que vous?

Mes enfants n’ont pas suivi la même carrière que moi. Mon fils est devenu entrepreneur et dirige sa propre entreprise, ma fille est une artiste plasticienne. Je trouve ces deux éléments passionnants et enrichissants, même si les parcours professionnels suivis par mes enfants ne sont pas simples à l’heure actuelle.

Quel livre lisez-vous en ce moment?

«Death on the Nile» d’Agatha Christie.

Escapade urbaine ou wellness – que préférez-vous?

Les deux ont leur charme. Depuis quelques années, ma femme et moi-même avons également appris à apprécier les bienfaits des croisières avec des navires plus petits et confortables qui nous ont conduits en Asie et en Amérique du Sud. En outre, nous sommes souvent à Berlin, où vit notre fille avec sa famille. Berlin est devenue ma ville préférée, elle a une atmosphère incroyable et je m’y sens très bien.

Y a -t-il quelque chose, dans le domaine fiscal, qui vous énerve énormément?

Oui, il y a surtout deux tendances:

  1. La focalisation sur les rulings. Il va de soi que les rulings apportent un grand soulagement dans la pratique, surtout dans le domaine de l’imposition des entreprises, et je les sollicite également dans le cadre du conseil fiscal. Or, si l’autorité fiscale refuse de donner suite à une demande de ruling, il arrive souvent que des conceptions juridiques raisonnables n’aient pas lieu. La plupart du temps, les directions d’entreprise hésitent à mettre en place des conceptions juridiques sans ruling, car elles ne veulent pas assumer la responsabilité d’éventuelles conséquences fiscales négatives à l’égard du Conseil d’administration ou de l’actionnariat. Les autorités fiscales, quant à elles, n’exploitent pas leur marge de manœuvre décisionnelle et interprètent les normes fiscales de manière inutilement restrictive, car elles craignent de se voir reprocher de privilégier des contribuables au mépris de la loi. Ces craintes de part et d’autre ont pour conséquence que l’application du droit, qui, dans un État de droit, prévoit la résolution de questions litigieuses devant les tribunaux, est mise à mal dans certains domaines du droit fiscal.
  2. La moralisation en droit fiscal. La perception d’impôts n’a rien à voir avec la morale, mais avec la collecte de fonds par l’Etat. Or, si les contribuables tentent d’économiser des impôts en procédant à des conceptions juridiques exonérés d’impôt en vertu de la loi, cela n’est pas immoral, mais légal. Il appartient alors au législateur (et non aux autorités fiscales) de combler des lacunes supposées ou réelles des lois fiscales. Les médias exercent toutefois une forte pression sur les entreprises et les autorités sans informer le public de manière transparente sur les bases légales. Par exemple, la création d’une société offshore intermédiaire, est qualifiée à tort de quelque chose d’immoral et criminel.

Préférez-vous un verre de vin rouge ou une bière?

Un verre de vin blanc ou rouge. Je suis un amoureux du vin, mais j’aime aussi boire une bonne bière.

Avez-vous une expérience particulière en matière de vin?

Avec mon premier salaire d’assistant à l’Université de Zurich au début des années 70, j’ai acheté une bouteille de Lafite Rothschild 1967 au prix horrible de CHF 65.00. L’idée était de profiter de ce vin lors d’une occasion particulière. Au fil des ans, des événements particuliers se sont succéder, mais je ne me souvenais de la noble bouteille que trop tard. Vers la fin des années 80, lors d’un dîner auquel nous avions convié des amis qui aiment le vin (Bernhard Greminger et Markus Reich), je me suis souvenu de la bouteille de Lafite Rothschild et je l’ai sortie de la cave. La joie générale du premier Grand Cru s’est transformée en frustration tout aussi générale. Le vin était bon, mais pas aussi bon que nous le pensions. Pourquoi? Seul Bacchus le sait! (Note de la rédaction: Curse of the Sevens…)

Étiez-vous un bon élève?

A l’école primaire, j’étais le meilleur de ma classe, au gymnase, j’avais seulement envie de réussir ma maturité en faisant le moins d’efforts possible. J’y suis parvenu.

Quel est votre style de musique préféré (Rock/pop/jazz/classique/musique folklorique)?

Ça dépend de l’occasion. J’aime la musique classique et l’opéra, mais j’aime aussi le rock, la pop, la country et le jazz (plus ancien). Plus rarement, j’écoute de la musique populaire et du folklore.

À quelle personnalité du domaine des impôts aimeriez – vous poser toutes ces questions?

Peter Böckli.